la fiscalité de l’art : sommaire

art et fiscalité vont de paire :

plusieurs lois en Europe concernent l’art et les échanges entre artistes, éditeurs, commerçants, organisateurs et acheteurs ; en France ils sont régis par le Code du Commerce et le Code Général des Impôts (CGI) où l’art bénéficie d’aménagements.

Allez, courage, lisez puisqu’il le faut :

dans quel rôle et quelle situation fiscale êtes-vous ?
la TVA sur les transactions d’oeuvres d’art
je vends une oeuvre à l’étranger
le mécénat et le parrainage
les aspects juridiques

> accueil d’Almanart

et aussi de père en fils :

> une collection fait souvent partie d’un héritage
> et inutile de vous voiler la face, sachez comment optimiser cette transmission

Berlinde de Bruyckere, ST, 2010
(courtoisie Maison Rouge)
clic=zoom

informations sous toute réserve, faites confirmer par un organisme agrée, le fisc ou un conseiller fiscal

les pages juridiques et fiscales d’Almanart sont à caractère général, car les cas particuliers en Europe sont nombreux et les dispositions ne sont pas encore toutes alignées ; c’est encore plus le cas hors de l’UE ; aussi merci de vérifier et amender dans votre cas nos informations

.
"en France, tradition culturelle oblige, fiscalité et oeuvres d’art font le plus souvent bon ménage ; à condition d’adopter une tactique adaptée à votre cas ; les exceptions étant nombreuses, les procédures précises ne peuvent être improvisées" prévient Maître Thibaut de Saint-Sernin, avocat fiscaliste associé chez Avocats Saint Sernin
.

voyez aussi :

nouvelles pages :

pages révisées :

Le "Petit Mot" : 10 micro-newsletter/an, gratuites

annonces d'événements :

scène galante ou scène d’amour ?

Les Atamanes illustrent l’amour ; choisissez :
> les scènes galantes
> les scènes d’amour

<< Umberto Brunelleschi
Amoureux à Venise, pochoir
clic=zoom

comme le printemps, il revient

...le Salon du dessin contemporain

au Carreau du Temple dans le Marais
du 27 au 30 mars

c’est les Journées des Métiers d’Art

en France et en Europe, les JEMA proposent des milliers d’événements consacrés aux métiers d’art et aux savoir-faire d’exception

du 31 mars au 6 avril un peu partout

le revoici, le Grand Salon du printemps

au Grand Palais
avec notamment un regard sur la peinture figurative en France

du 3 au 6 avril

la Demeure du Chaos menacée d’être rasée

la Demeure du Chaos est un incroyable site visitable menacé par sa Mairie ; un peu comme si l’on voulait raser Le Palais Idéal du Facteur Cheval, site classé...

une grande pétition est lancée